Version simplifiée, fournie à titre informatif. Elle devra être validée par un juriste avant toute commercialisation. Les éléments entre crochets restent à compléter.

Conditions Générales

Dernière mise à jour : 29 mai 2026

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès au site mizan-finance.ma, portail ombrelle de la marque Mizan, édité par D4 Analytics SARL. Le Site présente Mizan et redistribue vers ses deux services produits.

2. Nature du Site

Le Site est purement informationnel. Il ne propose pas de service commercial directement et ne donne pas accès à un produit. Les conditions commerciales applicables aux services Mizan Funds et Mizan Fx sont publiées sur leurs sites respectifs (funds.mizan-finance.ma et fx.mizan-finance.ma).

3. Limitation de responsabilité

Les informations sont fournies « en l'état », sans garantie d'exactitude, d'exhaustivité ou de disponibilité continue. D4 Analytics ne saurait être tenue responsable des décisions prises sur la base des contenus diffusés par Mizan ou ses services produits.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments du Site (marques, logos, textes, interfaces et code) appartiennent à D4 Analytics SARL ou à ses partenaires. Toute utilisation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

6. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit marocain. À défaut de résolution amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [ville du siège].